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القانون العقاري والعمل القضائي المغربي: ظهير التحفيظ العقاري مع آخر التعديلات - محمد فقير (رئيس غرفة بمحكمة الاستئناف)
القانون العقاري والعمل القضائي المغربي: ظهير التحفيظ العقاري مع آخر التعديلات - محمد فقير (رئيس غرفة بمحكمة الاستئناف)
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AccueilGESTION & ÉCONOMIEDroit القانون العقاري والعمل القضائي المغربي: ظهير التحفيظ العقاري مع آخر التعديلات

القانون العقاري والعمل القضائي المغربي: ظهير التحفيظ العقاري مع آخر التعديلات

محمد فقير

منشورات دراسات قضائية، سلسلة القانون والعمل القضائي المغربيين

50,00 MAD

دراسة قانونية عملية متخصصة تحلل أحكام ظهير التحفيظ العقاري والنصوص المرتبطة به في ضوء الاجتهاد القضائي المغربي بمختلف درجاته.

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Catégorie : Droit
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Description

يستعرض الكتاب النصوص التشريعية المنظمة للعقار في المغرب مع التركيز على ظهير التحفيظ العقاري والظهير المطبق على العقارات المحفظة بعد آخر التعديلات. يحلل المؤلف التطبيقات العملية والقرارات الصادرة عن قضاء المجلس الأعلى (النقض سابقاً)، ومحاكم الاستئناف، والمحاكم الابتدائية. يُبرز دور الاجتهاد القضائي في توحيد العمل وتجاوز الإشكالات العملية المرتبطة بتدبير العقار. ويُعد مرجعاً أساسياً للمهنيين والممارسين والباحثين في ميدان القضاء والقانون العقاري.

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